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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMELEON COMMUNICATION
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MODE HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODE HABITAT
CAMELEON COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3438683
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
MODE HABITAT de CAMELEON COMMUNICATION

Présentation de la marque MODE HABITAT

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMELEON COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMELEON COMMUNICATION domicilié(e) ZAC DE MAIGNON, 4 Route de Pitoys, Pyramide no 15,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 664 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMELEON COMMUNICATION domicilié(e) PARC ACTIVITEE DE MAIGNON, PYRAMIDE No 15 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE HABITAT est expirée depuis le 3 juillet 2016.

CAMELEON COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : CAMELEON COMMUNICATION , idées au logis


CAMELEON COMMUNICATION SARL - ZAC DE MAIGNON, 4 Route de Pitoys, Pyramide no 15,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 441664026


CAMELEON COMMUNICATION - PARC ACTIVITEE DE MAIGNON, PYRAMIDE No 15 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455386 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures, tous les produits précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; tous les services précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.

Publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.